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Le directeur de la publication est Chloé PATTE, en qualité d'exploitante de l'entreprise individuelle Les Voix du Passé.

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Les résultats des recherches généalogiques réalisées par Les Voix du Passé (arbres généalogiques, rapports, documents numérisés) sont remis au client à l'issue de la prestation. Leur reproduction ou diffusion à des tiers à des fins commerciales est interdite sans autorisation préalable.

5. Données personnelles et RGPD

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD, UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, Les Voix du Passé s'engage à protéger la vie privée des utilisateurs de ce site.

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Durée de conservation : vos données sont conservées le temps nécessaire à l'exécution du contrat et conformément aux obligations légales applicables (jusqu'à 5 ans après la fin de la relation commerciale).

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6. Données généalogiques

Dans le cadre de nos prestations de recherche généalogique, nous sommes amenés à traiter des données concernant des personnes physiques, vivantes ou décédées.

Personnes décédées : les données relatives aux personnes décédées depuis plus de 25 ans sont en principe considérées comme n'entrant pas dans le champ d'application du RGPD. Nous les traitons avec le même niveau de discrétion et de respect que les données de personnes vivantes.

Personnes vivantes : toute donnée personnelle relative à des membres vivants de votre famille collectée dans le cadre d'une mission de recherche est traitée de manière confidentielle, utilisée uniquement pour réaliser la prestation commandée et n'est pas transmise à des tiers.

Confidentialité des arbres généalogiques : les arbres généalogiques et dossiers de recherche établis pour un client sont strictement confidentiels et ne sont pas partagés avec d'autres clients ou tiers sans votre autorisation expresse.

Conservation des données de recherche : les données et documents collectés lors d'une mission sont conservés le temps nécessaire à la réalisation de la prestation et à la gestion des éventuels litiges. À l'issue de cette période, les données sont supprimées ou anonymisées.

7. Cookies

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